Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE SAVOIE
CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE (SARL)

Numéro de dépôt :
1755522
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
27/12/2001
PRINCE DE SAVOIE de CAVES D\'AFFINAGE DE TARENTAISE

Présentation de la marque PRINCE DE SAVOIE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « PRINCE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE domicilié(e) 73540 ESSERTS-BLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude MERCIER - France.

La marque PRINCE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE SAVOIE est expirée depuis le 27 décembre 2001.

CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : Le Val Fort , Persillé du Mont-Blanc , LA TARTIFLETTE , LA FERME MERCIER , Persillé d'Albertville


CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE (SARL) - 73540 ESSERTS-BLAY - France


M. Claude MERCIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Gruyère.